Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE TERRA
Monsieur SALESSE Lucien

Numéro de dépôt :
1465679
Date de dépôt :
24/06/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/1997
CHATEAU DE TERRA de SALESSE Lucien

Présentation de la marque CHATEAU DE TERRA

Déposée le 24 juin 1987 par monsieur SALESSE Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SALESSE Lucien domicilié(e) Esclottes, 47120 DURAS. - France.

La marque CHATEAU DE TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE TERRA est expirée depuis le 24 juin 1997.

SALESSE Lucien a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE GOURDON , DOMAINE DE FERRANT


Monsieur SALESSE Lucien - Esclottes, 47120 DURAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Vins d'appellation COTES DE DURAS. "provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE TERRA".